Origineel in Nederlands onderaan

Données de l'entreprise (traduction)

Simpeleduif.eu
Gouverneur Verwilghensingel 30A
3500 Hasselt
info@simpeleduif.eu
011 900 600 (non pour la vente ou le support)
BE0833.467.352

Article 1 : Dispositions générales

Le site de commerce électronique de Simpele Duif, une entreprise individuelle ayant son siège social à Gouverneur Verwilghensingel 30A, 3500 Hasselt, TVA BE 0833467352, (ci-après "Simpele Duif"), offre à ses clients la possibilité d'acheter en ligne les produits de sa boutique en ligne.

Les présentes Conditions Générales ("CGV") s'appliquent à toute commande passée par un visiteur de ce site de commerce électronique ("Client"). En passant une commande via la boutique en ligne de Simpele Duif, le Client doit expressément accepter ces Conditions Générales, ce qui implique qu'il accepte l'applicabilité de ces Conditions Générales, à l'exclusion de toutes autres conditions. Les conditions supplémentaires du Client sont exclues, sauf si elles ont été préalablement, par écrit et expressément acceptées par Simpele Duif.

Article 2 : Prix

Tous les prix indiqués sont en EUROS, TVA et toutes les autres taxes ou impôts que le Client est tenu de payer sont inclus.

Si des frais de livraison, de réservation ou administratifs sont facturés, cela est indiqué séparément. Ils sont calculés et affichés lors du processus de paiement.

L'indication du prix ne concerne que les articles tels qu'ils sont décrits littéralement. Les photos sont à titre décoratif et peuvent contenir des éléments qui ne sont pas inclus dans le prix.

Article 3 : Offre

Bien que le catalogue en ligne et le site de commerce électronique soient composés avec le plus grand soin possible, il est possible que les informations fournies soient incomplètes, contiennent des erreurs matérielles ou ne soient pas à jour. Des erreurs ou des fautes évidentes dans l'offre ne lient pas Simpele Duif. En ce qui concerne l'exactitude et l'exhaustivité des informations fournies, Simpele Duif n'est lié que par une obligation de moyens. Simpele Duif ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d'erreurs matérielles manifestes, de fautes d'impression ou de typographie.

Si le Client a des questions spécifiques sur les tailles, les couleurs, la disponibilité, le délai de livraison ou le mode de livraison, nous vous invitons à contacter notre service clientèle à l'avance.

L'offre est valable tant que les stocks durent et peut être adaptée ou retirée à tout moment par Simpele Duif. Simpele Duif ne peut être tenue responsable de l'indisponibilité d'un produit. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela est expressément mentionné dans l'offre.

Article 4: Achats en ligne

Vous pouvez trouver des produits sur notre site web et les ajouter à votre panier. Vous pouvez ensuite payer votre panier avec différentes méthodes de paiement. Nous vous enverrons une confirmation de commande et votre commande sera transmise à notre centre de distribution où votre colis sera préparé pour vous. Les produits numériques, tels qu'une carte-cadeau, seront envoyés par e-mail.

Le client a le choix entre les modes de paiement suivants :

• Par carte de crédit
• Par carte bancaire
• Par virement bancaire sur le compte du prestataire de paiement (après la finalisation de la commande)

Simpele Duif est autorisé à refuser une commande en cas de faute grave du client concernant les commandes auxquelles le client est associé.

Article 5 : Livraison et exécution de l'accord

Les articles commandés via cette boutique en ligne seront livrés en Europe.

La livraison est effectuée par envoi par courrier, dans la plupart des cas par DHL, mais cela peut varier. Les frais sont indiqués lors de la commande.

Sauf convention contraire ou sauf stipulation expresse contraire, les marchandises sont livrées au domicile du client dans les 30 jours suivant la réception de la commande. Cela peut souvent être plus rapide, mais cela peut prendre plus de temps en fonction des stocks.

Toute détérioration et/ou défaut de qualité visible d'un article ou tout autre défaut lors de la livraison doivent être signalés immédiatement à Simpele Duif dans les 5 jours.

Le risque de perte ou de dommage est transféré au client dès qu'il (ou un tiers désigné par lui, qui n'est pas le transporteur) a physiquement reçu les marchandises. Cependant, le risque est transféré au client dès la livraison au transporteur si le transporteur a reçu l'ordre de transporter les marchandises du client et que ce choix n'a pas été offert par Simpele Duif.

Article 6: Réserve de propriété

Les articles livrés restent la propriété exclusive de Simpele Duif jusqu'au moment du paiement intégral par le Client.

Le Client s'engage à informer tout tiers de la réserve de propriété de Simpele Duif, par exemple toute personne qui serait susceptible de saisir les articles qui n'ont pas encore été entièrement payés.

Article 7: Droit de rétractation

Les dispositions de cet article s'appliquent uniquement aux clients qui, en tant que consommateurs, achètent des articles en ligne chez Simpele Duif.

Si le droit de rétractation s'applique :

Le Client a le droit de se rétracter du contrat sans donner de motif dans un délai de 14 jours calendaires.

Le délai de rétractation expire 14 jours calendaires après le jour où le Client ou un tiers désigné par le Client, qui n'est pas le transporteur, prend physiquement possession du bien.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer Simpele Duif de sa décision de se rétracter du contrat de manière non équivoque (par exemple par écrit, par courrier postal, fax ou e-mail).

Le Client peut le faire en répondant à la confirmation qu'il reçoit par e-mail. Si le Client utilise cette possibilité, nous enverrons sans délai au Client une confirmation de réception de sa rétractation sur un support durable (par e-mail).

Pour respecter le délai de rétractation, le Client doit envoyer sa communication concernant l'exercice de son droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Le Client doit renvoyer les biens sans délai, et en tout état de cause au plus tard 14 jours calendaires après avoir informé Simpele Duif de sa décision de se rétracter du contrat, à l'adresse indiquée par Simpele Duif (de notre dépôt aux Pays-Bas) lors de la confirmation de réception de la rétractation. Le Client est à temps s'il renvoie les biens avant l'expiration du délai de 14 jours calendaires.

Les frais directs de renvoi des biens sont à la charge du Client.

Si le produit renvoyé a été réduit de valeur d'une manière ou d'une autre, Simpele Duif se réserve le droit de tenir le Client responsable et de demander une indemnisation pour toute diminution de valeur des biens résultant de l'utilisation des biens par le Client au-delà de ce qui est nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.

Seuls les articles qui se trouvent dans l'emballage d'origine, avec tous les accessoires, les instructions d'utilisation et la facture ou le bon d'achat peuvent être repris. Les vêtements ne doivent pas avoir été portés.

Si le Client se rétracte du contrat, Simpele Duif remboursera au Client tous les paiements reçus jusqu'à ce moment, y compris les frais de livraison standard, dans un délai maximum de 14 jours calendaires après que Simpele Duif a été informé de la décision du Client de se rétracter du contrat. Pour les contrats de vente, Simpele Duif peut attendre d'avoir récupéré tous les biens avant de rembourser.

Article 8: Garantie

Conformément à la loi du 21 septembre 2004 relative à la protection des consommateurs en cas de vente de biens de consommation, le consommateur dispose de droits légaux. Cette garantie légale s'applique à partir de la date de livraison au premier propriétaire. Toute garantie commerciale ne porte pas préjudice à ces droits.

Pour faire appel à la garantie, le Client doit être en mesure de présenter une preuve d'achat. Les clients sont invités à conserver l'emballage d'origine des produits.

Pour les articles achetés en ligne et livrés chez le client, le client doit contacter le service clientèle de Simpele Duif et renvoyer l'article à Simpele Duif à ses frais.

En cas de constatation d'un défaut, le Client doit informer Simpele Duif dès que possible. En tout état de cause, tout défaut doit être signalé par le Client dans un délai de 2 mois après sa constatation. Tout droit à la réparation ou au remplacement expire après ce délai.

La garantie (commerciale et/ou légale) ne s'applique jamais aux défauts résultant d'accidents, de négligences, de chutes, d'une utilisation du produit contraire à son usage, de la non-respect des instructions d'utilisation ou du manuel, de modifications ou d'altérations du produit, d'une utilisation brutale, d'un mauvais entretien ou de toute autre utilisation anormale ou incorrecte.

Les défauts qui se manifestent après une période de 6 mois suivant la date d'achat, le cas échéant de livraison, sont réputés ne pas être des vices cachés, sauf preuve contraire par le Client.

Article 9: Service clientèle

Le service clientèle de Simpele Duif est joignable via klantendienst#AT#simpeleduif.eu ou par courrier à l'adresse suivante Gouverneur Verwilghensingel 30A. Toute réclamation peut être adressée à cette adresse.

Article 10: Sanctions pour non-paiement

Indépendamment de l'exercice de tout autre droit dont Simpele Duif dispose, en cas de non-paiement ou de paiement tardif, le Client est de plein droit et sans mise en demeure redevable d'un intérêt de 10% par an sur le montant impayé à compter de la date de la défaillance. De plus, le Client est de plein droit et sans mise en demeure redevable d'une indemnité forfaitaire de 10% sur le montant concerné, avec un minimum de 25 euros par facture.

Indépendamment de ce qui précède, Simpele Duif se réserve le droit de reprendre les articles non (entièrement) payés.

Article 11: Atteinte à la validité - Non-renonciation

Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée invalide, illégale ou nulle, cela n'affectera en aucun cas la validité, la légalité et l'applicabilité des autres dispositions.

Le fait pour Simpele Duif de ne pas exercer à tout moment l'un des droits énumérés dans ces Conditions générales, ou de ne pas exercer un tel droit, ne sera jamais considéré comme une renonciation à cette disposition et n'affectera jamais la validité de ces droits.

Article 12: Modification des conditions

Ces Conditions générales sont complétées par d'autres conditions auxquelles il est expressément fait référence, ainsi que par les conditions générales de vente de Simpele Duif. En cas de conflit, les présentes Conditions générales prévalent.

Article 13: Preuve

Le Client accepte que les communications électroniques et les sauvegardes puissent servir de preuve.

Article 14: Droit applicable - Litiges

Le droit belge est applicable, à l'exception des dispositions de droit international privé en matière de droit applicable.

Les tribunaux de Hasselt sont compétents en cas de litige judiciaire. Le consommateur peut également s'adresser à la plateforme de règlement en ligne des litiges (http://ec.europa.eu/consumers/odr/).

Ondernemingsgegevens

Simpeleduif.eu
Gouverneur Verwilghensingel 30A
3500 Hasselt
info@simpeleduif.eu
011 900 600 (Niet voor verkoop of ondersteuning)
BE0833.467.352

Artikel 1: Algemene bepalingen

De e-commerce website van Simpele Duif, een zelfsandige onderneming met maatschappelijke zetel te Gouverneur Verwilghensingel 30A, 3500 Hasselt, BTW BE 0833467352, (hierna 'Simpele Duif') biedt haar klanten de mogelijkheid om de producten uit haar webwinkel online aan te kopen.

Onderhavige Algemene Voorwaarden ("Voorwaarden") zijn van toepassing op elke bestelling die geplaatst wordt door een bezoeker van deze e-commerce website (“Klant”). Bij het plaatsen van een bestelling via de webwinkel van Simpele Duif moet de Klant deze Voorwaarden uitdrukkelijk aanvaarden, waarmee hij instemt met de toepasselijkheid van deze Voorwaarden, met uitsluiting van alle andere voorwaarden. Bijkomende voorwaarden van de Klant worden uitgesloten, behoudens wanneer deze voorafgaandelijk, schriftelijk en uitdrukkelijk door Simpele Duif aanvaard zijn.

Artikel 2: Prijs

Alle vermelde prijzen zijn uitgedrukt in EURO, steeds inclusief BTW en alle andere verplicht door de Klant te dragen taksen of belastingen. 

Indien leverings-, reservatie- of administratieve kosten worden aangerekend, wordt dit apart vermeld. Deze worden tijdens het afrekenen berekend en weergegeven.

De opgave van prijs slaat uitsluitend op de artikelen zoals het woordelijk wordt omschreven. De bijhorende foto’s zijn decoratief bedoeld en kunnen elementen bevatten die niet inbegrepen zijn in de prijs.

Artikel 3: Aanbod

Ondanks het feit dat de online catalogus en de e-commerce website met de grootst mogelijke zorgvuldigheid worden samengesteld, is het toch mogelijk dat de aangeboden informatie onvolledig is, materiële fouten bevat, of niet up-to-date is. Kennelijke vergissingen of fouten in het aanbod binden Simpele duif niet. Simpele Duif is wat de juistheid en volledigheid van de aangeboden informatie slechts gehouden tot een middelenverbintenis. Simpele Duif is in geen geval aansprakelijk ingeval van manifeste materiële fouten, zet- of drukfouten.

Wanneer de Klant specifieke vragen heeft over bv. maten, kleur, beschikbaarheid, leveringstermijn of leveringswijze, verzoeken wij de Klant om vooraf contact op te nemen met onze klantendienst.

Het aanbod geldt steeds zolang de voorraad strekt en kan te allen tijde worden aangepast of ingetrokken door Simpele Duif. Simpele Duif kan niet aansprakelijk gesteld worden voor het niet beschikbaar zijn van een product. Indien een aanbod een beperkte geldigheidsduur heeft of onder voorwaarden geschiedt, wordt dit nadrukkelijk in het aanbod vermeld.

Artikel 4: Online aankopen

U kan op onze website producten vinden en deze aan uw winkelwagen toevoegen.  U kan dit winkelwagentje afrekenen en betalen met verschillende betaalmethoden.  U ontvangt dan van ons een bestelbevestiging en uw bestelling wordt dan doorgestuurd naar ons verdeelcentrum waar uw pakket voor u zal worden klaargemaakt.  Digitale producten, zoals een cadeaubon zullen via E-Mail worden verstuurd.

De Klant heeft de keuze tussen de volgende betaalwijzen:

• via kredietkaart
• via bankkaart
• via overschrijving op rekeningnummer van de betalingsprovider (na afronden bestelproces)

Simpele Duif is gerechtigd een bestelling te weigeren ingevolge een ernstige tekortkoming van de Klant met betrekking tot bestellingen waarbij de Klant betrokken is.

Artikel 5: Levering en uitvoering van de overeenkomst

Artikelen besteld via deze webwinkel worden geleverd binnen Europa.

De levering gebeurt door verzending via een koerier, in de meeste gevallen DHL, maar dit kan variëren.  De kosten ziet u tijdens het bestelproces.

Tenzij anders overeengekomen of uitdrukkelijk anders bepaald, worden de goederen aan de woonplaats van de Klant geleverd binnen 30 dagen na ontvangst van de bestelling.  Vaak is dit sneller maar kan in functie van voorraad dus langer duren.

Elke zichtbare beschadiging en/of kwalitatieve tekortkoming van een artikel of andere tekortkoming bij de levering, moeten door de Klant onverwijld worden gemeld aan Simpele Duif binnen de 5 dagen.

Het risico wegens verlies of beschadiging gaat over op de Klant vanaf hij (of een door hem aangewezen derde partij, die niet de vervoerder is) de goederen fysiek in bezit heeft gekregen. Het risico gaat echter al over op de Klant bij levering aan de vervoerder, als de vervoerder van de Klant de opdracht heeft gekregen de goederen te vervoeren en deze keuze niet door de Simpele Duif was geboden.

Artikel 6: Eigendomsvoorbehoud

De geleverde artikelen blijven tot op het moment van gehele betaling door de Klant, de exclusieve eigendom van Simpele Duif.

De Klant verbindt er zich toe zo nodig derden op het eigendomsvoorbehoud van Simpele Duif te wijzen, bv. aan eenieder die op de nog niet geheel betaalde artikelen beslag zou komen leggen.

Artikel 7: Herroepingsrecht

De bepalingen van dit artikel gelden enkel voor Klanten die in hun hoedanigheid van consument artikelen online aankopen bij Simpele Duif.

Indien het herroepingsrecht van toepassing is:

De Klant heeft het recht om binnen een termijn van 14 kalenderdagen zonder opgave van redenen de overeenkomst te herroepen.

De herroepingstermijn verstrijkt 14 kalenderdagen na de dag waarop de Klant of een door de Klant aangewezen derde, die niet de vervoerder is, het goed fysiek in bezit krijgt.

Om het herroepingsrecht uit te oefenen, moet de Klant Simpele Duif via een ondubbelzinnige verklaring (bv. schriftelijk per post, fax of e-mail) op de hoogte stellen van zijn beslissing de overeenkomst te herroepen. 

De Klant kan dit doen door te reageren op de bevestiging die hij via e-mail ontvangt.. Als de Klant van deze mogelijkheid gebruik maakt zullen wij de Klant onverwijld op een duurzame gegevensdrager (bv. per e-mail) een ontvangstbevestiging van zijn herroeping sturen 

Om de herroepingstermijn na te leven moet de Klant zijn mededeling betreffende zijn uitoefening van het herroepingsrecht verzenden voordat de herroepingstermijn is verstreken.

De Klant moet de goederen onverwijld, doch in ieder geval niet later dan 14 kalenderdagen na de dag waarop hij zijn beslissing om de overeenkomst te herroepen aan Simpele Duif heeft meegedeeld, terugzenden naar het door Simpele Duif doorgegeven adres (van ons Depot in Nederland) bij de ontvangstbevestiging van de herroeping.  De Klant is op tijd als hij de goederen terugstuurt voordat de termijn van 14 kalenderdagen is verstreken.

De directe kosten van het terugzenden van de goederen komen voor rekening van de Klant.

Indien het teruggestuurde product op een of andere manier in waarde verminderd is, behoudt Simpele Duif zich het recht voor om de Klant aansprakelijk te stellen en schadevergoeding te eisen voor elke waardevermindering van de goederen die het gevolg is van het gebruik van de goederen door de Klant dat verder gaat dan nodig is om de aard, de kenmerken en de werking van de goederen vast te stellen.

Enkel artikelen die zich in de originele verpakking bevinden, samen met alle toebehoren, gebruiksaanwijzingen en factuur of aankoopbewijs kunnen worden teruggenomen.  Kleding mag niet gedragen zijn.

Indien de Klant de overeenkomst herroept, zal Simpele Duif alle tot op dat moment van de Klant ontvangen betalingen, inclusief de standaard leveringskosten, aan de Klant terugbetalen binnen maximum 14 kalenderdagen nadat Simpele Duif op de hoogte is gesteld van de beslissing van de Klant om de overeenkomst te herroepen. Bij verkoopovereenkomsten kan Simpele Duif wachten met de terugbetaling totdat hij alle goederen heeft teruggekregen. 

Eventuele extra kosten ten gevolge van de keuze van de Klant voor een andere wijze van levering dan de door Simpele Duif geboden goedkoopste standaard levering worden niet terugbetaald.

Simpele Duif betaalt de Klant terug met hetzelfde betaalmiddel als waarmee de Klant de oorspronkelijke transactie heeft verricht, tenzij de Klant uitdrukkelijk anderszins heeft ingestemd; in ieder geval zullen de Klant voor zulke terugbetaling geen kosten in rekening worden gebracht.

De Klant kan het herroepingsrecht niet uitoefenen voor:

• dienstenovereenkomsten na de volledige uitvoering van de dienst [als de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande instemming van de Klant, en mits de Klant heeft erkend dat hij zijn herroepingsrecht verliest zodra de overeenkomst volledig is uitgevoerd];
• de levering van volgens specificaties van de Klant vervaardigde goederen, of die duidelijk voor een specifieke persoon bestemd zijn;
• de levering van digitale inhoud die niet op een materiële drager is geleverd, als de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande toestemming van de Klant en mits de Klant heeft erkend dat hij zijn herroepingsrecht daarmee verliest (bv. downloaden van muziek, software);

Artikel 8: Garantie

Krachtens de wet van 21 september 2004 betreffende de bescherming van de consumenten bij verkoop van consumptiegoederen heeft de consument wettelijke rechten. Deze wettelijke garantie geldt vanaf de datum van levering aan de eerste eigenaar. Elke commerciële garantie laat deze rechten onverminderd.

Om een beroep te doen op de garantie, moet de Klant een aankoopbewijs kunnen voorleggen. Klanten wordt aangeraden om de oorspronkelijke verpakking van de goederen te bewaren.

Voor artikelen die online werden aangekocht en bij de Klant thuis zijn afgeleverd, dient de Klant contact op te nemen met de Simpele Duif klantendienst en het artikel op zijn kosten terug te bezorgen aan Simpele Duif.

Bij vaststelling van een gebrek moet de Klant Simpele Duif zo snel mogelijk inlichten. In ieder geval dient elk gebrek binnen een termijn van 2 maanden na vaststelling ervan door de Klant te worden gemeld. Nadien vervalt elk recht op herstelling of vervanging. 

De (commerciële en/of wettelijke) garantie is nooit van toepassing op defecten die ontstaan ten gevolge van ongelukken, verwaarlozing, valpartijen, gebruik van het artikel in strijd met doel waarvoor het ontworpen werd, het niet naleven van de gebruiksinstructies of handleiding, aanpassingen of wijzigingen aan het artikel, hardhandig gebruik, slecht onderhoud, of elk ander abnormaal of incorrect gebruik.

Defecten die zich manifesteren na een periode van 6 maanden volgend op datum van aankoop, desgevallend levering, worden geacht geen verborgen gebreken te zijn, behoudens tegenbewijs door de Klant.

Artikel 9: Klantendienst

De klantendienst van Simpele Duif is bereikbaar via klantendienst#AT#simpeleduif.eu of per post op het volgende adres Gouverneur Verwilghensingel 30A. Eventuele klachten kunnen hieraan gericht worden.

Artikel 10: Sancties voor niet-betaling

Onverminderd de uitoefening van andere rechten waarover Simpele Duif beschikt, is de Klant ingeval van niet- of laattijdige betaling vanaf de datum van de wanprestatie van rechtswege en zonder aanmaning een intrest van 10% per jaar verschuldigd op het niet-betaalde bedrag. Bovendien is de Klant van rechtswege en zonder aanmaning een forfaitaire schadeloosstelling verschuldigd van 10% op het betrokken bedrag, met een minimum van 25 euro per factuur.

Onverminderd het voorgaande behoudt Simpele Duif zich het recht voor de niet (volledig) betaalde artikelen terug te nemen.

Artikel 11: Aantasting geldigheid - niet-verzaking

Indien een bepaling van deze Voorwaarden ongeldig, onwettig of nietig wordt verklaard, zal dit op geen enkele wijze de geldigheid, de wettigheid en de toepasbaarheid van de andere bepalingen aantasten.

Het nalaten op gelijk welk moment door Simpele Duif om één van de in deze Voorwaarden opgesomde rechten af te dwingen, of gelijk welk recht hiervan uit te oefenen, zal nooit gezien worden als een verzaking aan zulke bepaling en zal nooit de geldigheid van deze rechten aantasten.

Artikel 12: Wijziging voorwaarden

Deze Voorwaarden worden aangevuld door andere voorwaarden waar expliciet naar verwezen wordt, en de algemene verkoopsvoorwaarden van Simpele Duif. Ingeval van tegenstrijdigheid, primeren onderhavige Voorwaarden.

Artikel 13: Bewijs

De Klant aanvaardt dat elektronische communicaties en back-ups als bewijsvoering kunnen dienen.

Artikel 14: Toepasselijk recht – Geschillen

Het Belgisch recht is van toepassing, met uitzondering van de bepalingen van internationaal privaatrecht inzake toepasselijk recht. 

De rechtbanken van Hasselt zijn bevoegd bij gerechtelijke geschillen. De Consument kan zich ook wenden tot het ODR-platform (http://ec.europa.eu/consumers/odr/).